Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole
/
SICAPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAPAN
SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole), route de La Loupe, PONTGOUIN, 28190 COURVILLE-SUR-EURE.

Numéro de dépôt :
1162794
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
CHARTRES
SICAPAN de SOCIETE SICAPAN (Société d\'Intêret Collectif Agricole

Présentation de la marque SICAPAN

Déposée le 18 avril 1980 par SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « SICAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole), route de La Loupe, PONTGOUIN, 28190 COURVILLE-SUR-EURE. - France.

La marque SICAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SICAPAN est expirée depuis le 18 avril 1990.

SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : SICAPEX


SOCIETE SICAPAN (Société d'Intêret Collectif Agricole), route de La Loupe, PONTGOUIN, 28190 COURVILLE-SUR-EURE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Panneaux de particules de bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.